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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RAYMOND HUET
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CAPROUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPROUSSE
SOCIETE RAYMOND HUET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1493121
Date de dépôt :
12/08/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE

Présentation de la marque CAPROUSSE

Déposée le 12 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RAYMOND HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CAPROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE RAYMOND HUET domicilié(e) 33820 SAINT CIERS/GIRONDE. - France.

La marque CAPROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque CAPROUSSE est expirée depuis le 12 août 1998.

SOCIETE RAYMOND HUET a également déposé les autres marques suivantes : LE ROI SOLEIL , SIEROR , HUET DRY , FANFAN LA TULIPE , LE BON VIN DU ROI SOLEIL , PIERSEC , TRADITION , LE ROI SOLEIL , RAGASSETTE , LE BON VIN DU ROI SOLEIL


SOCIETE RAYMOND HUET (S.A.) - 33820 SAINT CIERS/GIRONDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 21 janvier 1999 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°270821 - Publication au BOPI 1999-01-21

Inscription le 6 janvier 1999 - Recours en restauration n°269721 - Publication au BOPI 1999-01-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CAPROUSSE"